Préambule :
Le présent règlement intérieur a vocation à préciser certaines dispositions s’appliquant à tous les inscrits et participants aux différents cours et stages organisés par le M.A.D. dans le but de permettre un fonctionnement régulier de l’activité. Il a pour objet de définir les règles générales et permanentes.
Chaque élève est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement dès lors qu’il s’inscrit et suit les cours dispensés par le M.A.D.
Article 1 – Inscription
Il est expressément convenu que tout élève participant au cours est en règle avec ses assurances personnelles et dégage le MAD de toute responsabilité en cas d’accident corporel pouvant intervenir pendant les cours ou dans l’enceinte de l’école.
De plus, comme l’impose la loi relative à l’enseignement de la danse, un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la danse devra obligatoirement être remis en début de saison.
Article 2 – Fonctionnement
L’ouverture des cours est soumise au nombre d’inscrits.
Ne pourront être acceptés en cours que les adhérents à jour de leur cotisation.
Pour chaque élève, le niveau de cours à suivre sera déterminé par l’équipe pédagogique (aménagement possible en cours d’année).
Les cours suivent le calendrier scolaire et n’auront généralement pas lieu les jours de fêtes légales et jours fériés officiels, sauf décision contraire de notre part.
Les cours manqués ne seront pas remboursables (rattrapables si possible et en accord avec le professeur).
L’école se réserve le droit d’annuler ou de reporter les cours ou les stages en cas d’effectif insuffisant.
Article 3 – Paiements
Le nouvel adhérent bénéficie de deux cours d’essai, à l’issue duquel il devra confirmer définitivement ou pas son inscription. Les droits d’inscription ainsi que tous les cours sont payables d’avance lors de l’inscription.
Le prix des cours a été établi sur la base d’un forfait annuel.
Toute année commencée est intégralement due. La cotisation annuelle versée par l’adhérent fait de lui un membre usager de l’association et matérialise son engagement, ainsi que son adhésion à notre projet associatif, pour la durée de la saison en cours. Étant association Loi 1901, il ne s’agit pas d’une prestation commerciale et il ne saurait donc en aucun cas assimiler la relation entre l’association et l’adhérent à un rapport entre un prestataire et son client. L’adhésion ne peut être assimilé à l’achat d’une prestation tarifée. Nous rappelons ici le principe même de la vie associative : il est indivisible. Les usagers de l’école sont les parties prenantes d’un projet collectif dans un cadre statutaire défini et en aucun cas des consommateurs d’activité ou des acheteurs d’une prestation de service incluant un certain nombre d’heure de cours dispensés à l’heure, à la séance, à la semaine, au mois ou à l’année. En conséquent, l’adhérent ne pourra pas solliciter un quelconque avoir, remboursement ou dédommagement, total ou partiel, s’il ne participe pas aux activités de l’association, quelle qu’en soit la raison, y compris en cas de force majeure. Ceci n’exclut pas, bien évidemment, que l’association puisse proposer des solutions ou des gestes compensatoires de manière exceptionnelle en fonction de la situation.
Article 4 – Consignes pendant les cours
Pendant toute la durée de leur présence dans l’établissement, il est demandé aux parents ainsi qu’aux élèves d’avoir une tenue correcte, de ne pas crier ou parler fort dans l’enceinte et à l’extérieur du bâtiment pour ne pas gêner le déroulement des cours.
Les téléphones portables doivent être réglés en mode silencieux à l’intérieur de l’établissement.
L’accès aux vestiaires, et aux studios de danse est exclusivement réservé aux élèves (à l’exception des parents du niveau Eveil) et professeurs.
Le port de bijoux, montres est déconseillé pendant les cours. Le MAD ne pourra être tenu responsable en cas de vol.
Un rangement dédié aux « objets trouvés » est à votre disposition.
Article 5 – Absence et présence
Les élèves doivent être assidus aux cours afin de ne pas gêner la progression du travail de l’année.
Toute absence d’un élève mineur aux cours devra être signalée par e-mail ou sms. Le MAD décline toute responsabilité en cas d’absence de l’élève mineur.
Article 6 – Spectacle
Le MAD organise un spectacle d’école tous les deux ans auquel participeront les classes de danse.
La présence des élèves aux différentes répétitions et représentations est obligatoire.
La représentation du spectacle sera payante y compris pour les familles et une participation financière en fonction du nombre de tableaux dansés sera demandée pour les costumes de scène. Les élèves pourront conserver les costumes à l’issue du spectacle.
Article 7 – Droit à l’image
Des photos ou vidéos pourront être réalisées dans le cadre des cours et manifestations de l’association. En validant l’inscription, vous consentez à l’utilisation de votre image dans le cadre de l’association (affichages, flyers, réseaux, médias). Ces images sont validées par les responsables et les intervenants.
Si vous ne souhaitez pas apparaître sur les images, merci de nous le faire savoir par courrier ou par mail.
Article 8 – Manquement au présent règlement
Tout manquement au présent règlement pourra conduire à une mesure d’exclusion temporaire ou définitive qui ne saurait donner lieu à un remboursement de quelque nature que ce soit.
L’inscription à l’école vaut acceptation de son règlement intérieur.